Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE ENVIRONNEMENT
SOGICOM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95572130
Date de dépôt :
18/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2005

Présentation de la marque QUALITE ENVIRONNEMENT

Déposée le 18 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SOGICOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGICOM domicilié(e) 106 rue Lafayette, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 308 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France.

La marque QUALITE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 18 mai 2005.

SOGICOM a également déposé les autres marques suivantes : LA QUALITE EN ILE-DE-FRANCE QUALITY IN ILE-DE-FRANCE , ISO 9000 L'OFFICIEL DES ENTREPRISES CERTIFIEES ASSURANCE QUALITE QUALITY ASSURANCE , QUALITE EMPLOI , ISO 9000 ASSURANCE QUALITE QUALITY ASSURANCE ANNUAIRE DES ENTREPRISES CERTIFIEES


SOGICOM (société anonyme) - 106 rue Lafayette, 75010 PARIS - France - SIREN 351308119


Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Brochures; brochures dans le domaine de la certification; impressions; impressions dans le domaine de la certification; journaux; journaux dans le domaine de la certification; livres; livres dans le domaine de la certification; manuels; manuels dans le domaine de la certification; périodiques; périodiques dans le domaine de la certification; publications; publications dans le domaine de la certification; revues; revues dans le domaine de la certification; annuaires; annuaires dans le domaine de la certification; catalogues; catalogues dans le domaine de la certification.Publicité; diffusion d'annonces publicitaires; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires.Publication de textes (autres que textes publicitaires); publication de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification; publication de brochures; publication de brochures dans le domaine de la certification; publication de journaux; publication de journaux dans le domaine de la certification; publication de livres; publication de livres dans le domaine de la certification; publication de manuels; publication de manuels dans le domaine de la certification; publication de périodiques; publication de périodiques dans le domaine de la certification; publication de revues; publication de revues dans le domaine de la certification; publication d'annuaires; publication d'annuaires dans le domaine de la certification; publication de catalogues; publication de catalogues dans le domaine de la certification

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.